Une alternative à une convention de rachat

Les avantages d'une convention d'achat-vente sont bien connus pour les propriétaires d'entreprises étroitement tenues et leurs conseillers. Tout d'abord, une convention d'achat-vente crée un «marché» pour ce qui serait autrement un atout non commercialisables. Deuxièmement, une convention d'achat-vente assure que la sécurité financière de la famille du propriétaire décédé ou de retrait ne sera pas liée à la réussite future de l'entreprise. Ceci est particulièrement important pour le propriétaire de l'entreprise qui estime que l'entreprise sera probablement la limande à queue dans son / son absence. Troisièmement, les propriétaires restants ne veulent pas être en affaires avec un retrait, et maintenant inactif, «partenaire», ni avec le conjoint d'un propriétaire décédé ou les enfants. Enfin, s'il est bien conçu et rédigé, une convention d'achat-vente peut aider à fixer la valeur de l'intérêt d'un propriétaire décédé aux fins de l'impôt successoral.

Cependant, il existe de nombreuses situations dans lesquelles les propriétaires d'une entreprise familiale (avec des enfants actifs et inactifs) ne souhaitent pas une convention d'achat-vente. Par exemple, si la valeur de l'entreprise est en augmentation rapide, il peut devenir trop coûteux pour les enfants actifs pour financer la convention de rachat. Cela est particulièrement vrai lorsque, en raison de l'âge ou la santé, un propriétaire de l'entreprise est soit non assurable ou très bien notés. Dans un tel cas, la convention d'achat-vente peut prévoir un versement prolongée pay-out. Mais, cela se traduit par le conjoint d'un propriétaire décédé (et les enfants inactifs) étant soumis au risque de sens des affaires des enfants actifs femmes. Il soulève également la possibilité qu'il y aura de trésorerie insuffisante pour payer des impôts immobiliers et de répondre aux besoins du conjoint survivant du propriétaire décédé.

Une autre situation telle, c'est quand une entreprise parvenu est susceptible d'avoir un brillant avenir. Cela pourrait être le résultat d'une percée technologique, une nouvelle et très favorable à long terme du contrat ou la gagne en popularité d'un produit ou une idée nouvelle. La dynamique de croissance tels peuvent n'avoir que peu à voir avec le sens aigu des affaires ou de l'effort des enfants actifs. Dans un tel cas, le buy-out forcé de l'intérêt d'un membre décédé des aînés susceptible de porter injustement priver le conjoint du défunt et les enfants actifs de la juste valeur de l'entreprise en pleine croissance.

En outre, la vente de l'entreprise aux enfants actifs peut être une épée à double tranchant. D'une part, il est possible que les enfants qui achètent l'entreprise va se retrouver avec un plus grand héritage, si l'entreprise prospère. Inversement, si les plies d'affaires, les enfants inactifs peuvent se retrouver avec plus que les enfants actifs. Enfin, pour les propriétaires d'entreprises qui désirent que tous leurs enfants soient traités de manière égale, une convention d'achat-vente ne peut pas donner un sens.

Après sont les propriétaires d'entreprises familiales étapes peuvent suivre lorsque la décision est prise de quitter l'entreprise à l'ensemble de leurs enfants, mais de permettre aux enfants actifs pour diriger l'entreprise, sans ingérence de la part des enfants inactifs:

- Réfection de l'entreprise de sorte qu'il ya des intérêts avec droit de vote et sans droit de vote des intérêts, avec les intérêts sans droit de vote représentant 90% -95% des intérêts émises et en circulation.

- Léguer les intérêts sans droit de vote à parts égales entre tous les enfants. Pour aider à réduire les droits de succession, cadeaux sans droit de vote des intérêts pendant la durée du propriétaire de l'entreprise. Dans les deux cas, le transfert à la génération de saut fiducies de protéger les enfants contre les créanciers, le divorce et leurs propres impôts sur les successions.

- Tenir les intérêts avec droit de vote en fiducie pour tous les enfants, mais également de désigner les enfants actifs les «syndics spéciaux» à voter ces intérêts. Selon les faits et les circonstances, cette confiance peut être créée à la mort du propriétaire de l'entreprise ou à la mort de la victime de la propriétaire de l'entreprise et son / sa conjoint. Les enfants actifs, à titre de fiduciaires spéciaux, aura une obligation fiduciaire d'agir dans les meilleurs intérêts des bénéficiaires de la fiducie et de gérer les affaires de l'entreprise d'une manière prudente et impartiale. Ils devraient également avoir le pouvoir de vendre l'entreprise, si elles le jugent d'une vente est dans le meilleur intérêt des bénéficiaires de la fiducie. Bien que cet arrangement laisse les enfants actifs dans le contrôle complet de l'entreprise, de leurs obligations fiduciaires doivent être pris en considération dans chaque action qu'ils prennent.

- Précisez dans la convention de fiducie les salaires, les primes et les avantages sociaux que les enfants actifs seront en droit de recevoir de l'entreprise, ainsi que leurs devoirs et des responsabilités administratives. Les dividendes (bénéfices) peuvent être versées aux bénéficiaires le cas échéant.

- Précisez dans la convention de fiducie ce qui doit arriver à l'entreprise doivent tous les fiduciaires spéciaux mourir, est devenu invalide, ou de démissionner. Par exemple, si l'entreprise est mis en vente au moment? Si les droits de vote seront distribués à tous les enfants de manière égale? Ou, si les fiduciaires spéciaux autorisés à nommer leurs successeurs (sur la base de certains critères objectifs tels que l'expérience préalable avec l'entreprise)?

Le no-sell/buy-sell fonctionne aussi bien dans une entreprise familiale de deuxième génération. Supposons que deux frères, Frank et Jesse, ont hérité d'une entreprise familiale et les deux ont des enfants qui sont actifs dans l'entreprise. Si Frank et Jesse entrer dans une norme accord d'achat-vente, le dernier frère debout (et éventuellement ses enfants) se termine avec l'entreprise. Au lieu de cela, comme décrit ci-dessus, Frank peut léguer son droit de vote et sans droit de vote des intérêts (en fiducie) à ses enfants, puis le nom de son frère comme le «syndic spéciale" à voter des droits de vote. Jesse peut faire de même.

Une des clés à faire en sorte que l'no-sell/buy-sell fonctionne avec succès est de s'assurer qu'il y aura suffisamment de liquidités pour soutenir le conjoint survivant du propriétaire de l'entreprise et pour couvrir la responsabilité succession anticipée d'impôt à la mort du conjoint survivant . Fournir au conjoint survivant d'une source de revenu adéquat permettra également de réduire la pression sur l'entreprise pour produire la même chose. Les primes qui auraient été versés pour financer une convention d'achat-vente de l'assurance-vie peut plutôt être utilisé pour financer une licence irrévocable d'assurance-vie la confiance (ILIT) sur la vie du propriétaire de l'entreprise. Les avantages de cette approche sont les suivants:

- Les produits d'assurance fournira le conjoint du défunt propriétaire de l'entreprise et de la famille ayant un revenu et du capital, au besoin, tout en gardant l'entreprise familiale dans la famille.

- Les actifs détenus par le Ilit ne sera pas l'objet de réclamations de créanciers à venir par le biais de l'entreprise, le propriétaire de l'entreprise défunt, ou les bénéficiaires Ilit.

- Les produits d'assurance-vie seront reçus par le Ilit tant impôt sur le revenu et immobilier gratuit.

- S'il est établi pour fournir des génération à sauter avantages, les actifs seront ILIT échapper à l'imposition immobilière dans les domaines des générations futures.

- A la mort du conjoint survivant du propriétaire d'entreprise, les fonds de la ILIT pourrait être utilisé pour acheter des actifs de la succession du propriétaire de l'entreprise, fournissant ainsi la succession avec suffisamment de liquidités pour payer ses impôts sur les successions et les frais d'administration fédéral.

Alors que le no-sell/buy-sell peut ne pas fonctionner pour tout le monde, il est une alternative unique et potentiellement bénéfique à l'automatique classique buy-out au moment du décès ou la retraite du propriétaire de l'entreprise. Les avantages pour les participants, y compris les propriétaires survivants, peuvent être considérables. Plus besoin de le dernier homme debout le grand gagnant.

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